Blazijde voor onze Neederlandstalige bezoekers Page for our English-speaking visitors
 
  Accueil
 
  Mairie
 
  Vie pratique
 
  Education & Citoyenneté
 
  Urbanisme
 
  Culture & Patrimoine
 
  Tourisme & Loisirs
■ Informations Editeur
 
Le présent site et les noms de domaine suivants sont la propriété de la ville de Fumay :
 
www.fumay.fr
www.fumay.eu
www.fumay.org
www.fumay.net
 
Le directeur de publication du site est :
 
Le Maire, Monsieur Mario Iglesias
 
 
■ Messagerie
 
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site,à l'adresse mail :
 
site@fumay.fr
 
 
■ Conception et réalisation du site
 
JPB CSI
1bis, Rue de l’Eglise
08000 Charleville-Mézières France

SIREN : 332 103 407 – APE : 721Z
Tél.: 33 (0)3 24 52 68 28
 
■ Hébergement du site :
 
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix France.59100 Roubaix France.

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761
 
■ Certification du site :
 
Le site dispose d'un certificat de sécurité :

SSL Domaine Validated
Distribué par SSL Europa
Emis par Kenectis SA
Certifié par KPMG
 
La ville de Fumay décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis son site.
 
Mentions légales
 
 
■ Droits de propriété intellectuelle
 
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la ville de Fumay et/ou de ses fournisseurs.

L''ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont de la ville de Fumay est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu''il soit est expressément interdite.

La reproduction d''un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l''intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site www.fumay.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités".

L''adresse internet du site "www.fumay.fr" doit toujours figurer dans la référence.

L''utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l''article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d''amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement.

Pour d''autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web de la ville de Fumay depuis d''autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l''objet d''une autorisation écrite et expresse de de la ville de Fumay. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
 
 
■ Conditions d'utilisation
 
Pour des raisons de maintenance, la ville de Fumay se réserve le droit d''interrompre le site à tout moment.
La ville de Fumay met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d''une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

L''utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu''elle est en parfait état de fonctionnement.
L''utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l''exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
 
■ Protection des données personnelles
 
Les traitements informatiques inclus dans le site de la ville de Fumay ayant pour seules finalités la constitution et l'exploitation de fichiers d'adresses à des fins d'information ou de communication externe se rapportant au but ou à l'activité poursuivie par la personne physique ou morale qui met en oeuvre le traitement, à l'exclusion de toute sollicitation commerciale, le site bénéficie d'une dispense de déclaration dite : Dispense n° 7.
 
Pour consulter le document de la CNIL, cliquer [ici]
 
Selon l''article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l''informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l''administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s''adressant au directeur de la publication.
 
◄►
Horaires d'ouverture de la MAIRIE principale - Lundi à Jeudi 8h30 à 12h & 13h30 à 17h30 - Vendredi 8h30 à 12h & 13h30 à 17h
 
© Ville de Fumay
Mentions légalesPlan du site
 
webdesign by Cécile Stella (Service Culture et Patrimoine)..........................